Apple a récemment perdu sa dernière bataille judiciaire contre Epic Games concernant les commissions d’App Store. Selon le PDG d’Epic, Tim Sweeney, Fortnite fera son retour sur l’App Store américain la semaine prochaine. Le moment est d’autant plus précieux qu’Apple doit annoncer ses résultats trimestriels demain. Mais que va-t-il se passer ensuite ? Nous partagerons la réponse officielle d’Apple dès qu’elle sera disponible. En attendant, trois options s’offrent à la firme.
Option 1 : Se conformer
La voie la plus simple serait de se conformer totalement à la décision du tribunal. Cela impliquerait de supprimer ou de modifier les frais de 27 % et de permettre des liens vers des options de paiement externes sans friction supplémentaire. Cette approche pourrait éviter des pénalités pour outrage et améliorer la position d’Apple auprès du tribunal. Toutefois, cela pourrait affaiblir le contrôle d’Apple sur son modèle d’App Store, tant aux États-Unis qu’à l’échelle mondiale.
Option 2 : Négocier
Apple pourrait également opter pour une approche intermédiaire : négocier un nouveau cadre de mise en œuvre avec Epic et le tribunal. L’objectif serait de satisfaire l’injonction tout en protégeant les intérêts commerciaux d’Apple, bien que cela puisse s’avérer compliqué. Cependant, avec Epic ayant déjà soumis Fortnite pour approbation sur l’App Store, cette stratégie impliquerait probablement de retarder ou de bloquer cette sortie, ce qui pourrait encore intensifier le conflit juridique.
Option 3 : Faire appel
Apple pourrait faire appel auprès de la Cour d’appel du Neuvième Circuit pour annuler l’ordre d’exécution. Cependant, le juge Gonzalez Rogers doit d’abord statuer formellement sur la violation de l’injonction par Apple. Si cela se produit, Apple pourra déposer un avis d’appel et demander un sursis pour suspendre l’exécution pendant que l’appel est en cours. Pour réussir, Apple devra probablement argumenter que sa commission de 27 % sur les biens numériques achetés via des liens internes à l’application respecte l’injonction ou est mal interprétée. De plus, Apple peut demander à la cour de district — ou au Neuvième Circuit, si cette demande est rejetée — de suspendre l’exécution. Cela permettrait à Apple de continuer à exploiter l’App Store tel quel, à condition de convaincre la cour qu’un délai ne nuirait ni au public ni à Epic.
L’analyse de la situation
Apple a la réputation d’explorer chaque voie légale, ce qui suggère qu’un appel est probable. Pourtant, la société pourrait estimer que d’autres appels sont sans espoir et pourraient aggraver la situation. Actuellement, un appel semble être l’étape la plus probable. Renégocier les règles de l’App Store de manière à satisfaire à la fois Epic et le tribunal paraît peu probable, mais Apple pourrait envisager cette option pour protéger des parties essentielles de son modèle commercial. Une conformité totale est envisageable, mais peu probable, sauf si Apple parvient à présenter ses changements comme compatibles avec l’injonction, que ce soit en accord avec Epic et le tribunal ou non.
