Apple a été acquitté aujourd’hui de toutes les accusations de violation de brevets dans une affaire longue de plusieurs années intentée par Optis Wireless, basée au Texas. Après deux pertes en justice et deux appels fructueux, la cour a rendu un verdict en faveur d’Apple. Cependant, une autre affaire se profile toujours au Royaume-Uni.
Un peu de contexte
En 2019, Optis a poursuivi Apple, alléguant que les iPhones, iPads et modèles d’Apple Watch prenant en charge la LTE enfreignaient cinq brevets portant sur diverses techniques de mise en réseau 4G/LTE :
- U.S. Patent No. 8,019,332
- U.S. Patent No. 8,385,284
- U.S. Patent No. 8,411,557
- U.S. Patent No. 9,001,774
- U.S. Patent No. 8,102,833
En 2020, Optis a obtenu 506 millions de dollars, mais Apple a interjeté appel, soutenant que cette somme ne reflétait pas les conditions de licence équitables, raisonnables et non discriminatoires (FRAND).
Le cas a été renvoyé pour un nouveau procès, et Optis a de nouveau gagné, avec une nouvelle récompense de 300 millions de dollars. Cependant, Apple a une fois de plus réussi à faire appel, cette fois-ci en annulant le verdict en raison de défauts dans le processus du jury et dans la méthodologie des dommages.
Le verdict d’aujourd’hui
Comme l’a rapporté Reuters, un jury du district est du Texas a unanimement conclu qu’Apple n’avait enfreint aucun des cinq brevets avancés par Optis dans son procès initial.
Dans une déclaration à Reuters, Apple a déclaré :
« Nous remercions le jury pour son temps, et nous sommes ravis qu’il ait rejeté les fausses affirmations d’Optis. Optis ne fabrique aucun produit, et son unique activité est de poursuivre des entreprises, ce qu’il a fait de manière répétée contre Apple pour obtenir un paiement excessif. »
De son côté, Optis n’a pas commenté le verdict, mais il est raisonnable de penser qu’ils pourraient vouloir faire appel.
À noter qu’Apple a triomphé dans cette affaire aux États-Unis aujourd’hui, mais un procès distinct d’Optis se poursuit au Royaume-Uni, avec une audience prévue plus tard cette année.
