En août, Apple a lancé une version « redesignée » de la fonction de saturation en oxygène de l’Apple Watch aux États-Unis. Cela survient 18 mois après qu’Apple ait commencé à vendre l’Apple Watch sans cette fonctionnalité en raison d’un litige de brevet avec la société de technologie de la santé Masimo.
La Commission du commerce international (ITC) a annoncé qu’elle ouvrait une nouvelle procédure pour déterminer si cette solution devrait également être interdite à cause du différend de brevet avec Masimo.
Dans de nouveaux documents publiés aujourd’hui, l’ITC a déclaré qu’elle « a décidé d’instituer une procédure combinée de modification et d’exécution » afin de déterminer si la fonctionnalité redesignée de l’Apple Watch est autorisée par l’interdiction d’importation initiale. Cette décision a été prise suite à une plainte de Masimo.
Selon l’ITC, les conditions ayant changé, Apple vend maintenant une montre redesignée qui n’était pas incluse dans l’enquête initiale. Cela justifie une réévaluation qui sera le « seul point à résoudre » lors de cette procédure.
La révision comprend la question de savoir si Apple cause une violation en vendant une Apple Watch qui, une fois jumelée avec un iPhone, active les fonctionnalités contestées.
En substance, l’ITC évalue non seulement ce que fait l’Apple Watch de manière autonome, mais aussi si la montre et l’iPhone ensemble déclenchent la technologie brevetée.
La nouvelle mise en œuvre de la fonctionnalité de saturation en oxygène d’Apple repose sur la visualisation des résultats d’un test sur l’iPhone plutôt que sur la montre. La session est initiée sur l’Apple Watch, et les capteurs de la montre collectent les données nécessaires.
Les résultats ne sont cependant pas visibles sur l’Apple Watch elle-même. Ils peuvent être consultés dans la section Respiratoire de l’application Santé sur l’iPhone.
L’ITC prévoit de rendre sa décision dans un délai de six mois.
