Les ventes des Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 ont été à nouveau interdites aux États-Unis. Cependant, Apple a choisi de les proposer à la vente sans la fonction de mesure de l’oxygène sanguin sur le marché américain, dans le but d’éviter cette interdiction.
Dans un document publié par la Cour d’appel, voici ce que nous pouvons lire :
« Notre décision est régie par quatre facteurs : (1) si le requérant a démontré une forte probabilité de succès sur le fond ; (2) si le requérant subit un préjudice irréparable en l’absence d’un sursis ; (3) si la délivrance du sursis porte un préjudice substantiel aux autres parties intéressées par la procédure ; et (4) où se situe l’intérêt public. Après avoir pris en compte ces quatre facteurs et la récente décision de l’EOE Branch, nous levons le sursis provisoire et rejetons la requête d’Apple. Nous ne tirons aucune conclusion sur le fond de l’appel. »
De ce fait, Apple a décidé, afin d’échapper à l’interdiction de vente, de vendre des versions modifiées des Apple Watch Series 9 et des Apple Watch Ultra 2, ces versions modifiées sont proposées sans la fonction qui permet de mesurer le taux d’oxygénation du sang.
Dans un déclaration faite au site 9to5Mac, voici ce que le constructeur a fait savoir :
« L’appel d’Apple est en cours et nous pensons que la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral devrait renverser la décision de l’USITC. Nous sommes en profond désaccord avec la décision de l’USITC et les ordonnances qui en découlent. Dans l’attente de l’appel, Apple prend des mesures pour se conformer à la décision tout en veillant à ce que les clients aient accès à l’Apple Watch avec une perturbation limitée. Ces mesures comprennent l’introduction d’une version de l’Apple Watch Series 9 et de l’Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis sans la fonction d’oxygène sanguin. Il n’y a pas d’impact sur les Apple Watch déjà achetées qui incluent la fonction d’oxygène sanguin. Les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 sans la fonction d’oxygène sanguin seront disponibles sur apple.com à partir de 15 heures [heure française] le 18 janvier, et dans les Apple Store à partir du 18 janvier. »
Ainsi, les montres déjà vendues aux États-Unis ne subiront pas ce changement ; rappelons au passage que les montres vendues dans les autres ne sont pas du tout concernées. Cependant, à partir d’aujourd’hui, les personnes aux États-Unis qui achètent une nouvelle Apple Watch Series 9 ou Ultra ne pourront plus mesurer le taux d’oxygénation du sang. Ils verront un message sur la montre qui leur indiquera que : « L’application Oxygène sanguin n’est plus disponible. Pour en savoir plus, consultez l’application Santé sur votre iPhone. » L’application Santé sur iPhone leur redirigera vers une fiche sur le site d’Apple expliquant la situation.
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