La semaine dernière, lors de l’annonce d’une nouvelle fonctionnalité d’oxymètre pour l’Apple Watch, il était prévisible que Masimo, qui poursuit Apple pour violation de brevets relatifs à cette fonctionnalité, chercherait à réagir. C’est exactement ce qu’a fait l’entreprise en déposant un nouveau procès. Cette fois-ci, c’est contre les douanes et la protection des frontières des États-Unis.
Un peu de contexte
Lorsque Apple a lancé la fonctionnalité d’oxymètre de l’Apple Watch, Masimo avait déposé une plainte pour violation de brevets. Le procès a perduré pendant plusieurs années, culminant avec une interdiction d’importation en décembre 2023 qui empêchait Apple de commercialiser des modèles d’Apple Watch avec cette fonction aux États-Unis. Après un arrêt temporaire des ventes, Apple a commencé à vendre l’Apple Watch Series 9 et l’Apple Watch Ultra 2 sans la fonctionnalité d’oxymètre, bien que le matériel soit resté présent. La désactivation s’est faite par le biais d’une mise à jour logicielle.
Jeudi dernier, Apple a annoncé le retour d’une « fonctionnalité d’oxymètre redessinée », permettant désormais de mesurer l’oxygène dans le sang via l’iPhone plutôt que sur la montre.
Masimo attaque-t-elle à nouveau ?
Oui. Masimo a déposé une nouvelle plainte auprès du tribunal de district des États-Unis à Washington mercredi dernier. L’entreprise accuse les douanes et la protection des frontières (CBP) d’avoir outrepassé son autorité et d’avoir violé le due process en inversant sa décision du 1er août et en permettant à Apple de restaurer la fonctionnalité. De plus, Masimo a découvert cette décision lors de l’annonce publique par Apple du retour de la fonctionnalité :
« Il s’avère maintenant que le CBP a rectifié sa position sans justification valable, et sans changer les circonstances matérielles, et sans avis à Masimo, encore moins l’opportunité d’être entendu. Le CBP a modifié sa position sur la conception de l’Apple Watch et de l’iPhone à travers une procédure ex parte. Plus précisément, le 1er août 2025, le CBP a rendu une décision ex parte permettant à Apple d’importer des appareils qui, lorsqu’ils sont utilisés avec des iPhones déjà présents aux États-Unis, offrent la même fonctionnalité que celle que la Commission du commerce international (ITC) avait jugée en violation des brevets de Masimo. Masimo n’a découvert ce jugement que jeudi dernier, le 14 août 2025, lorsque Apple a annoncé publiquement qu’il allait réintroduire la fonctionnalité d’oxymètre via une mise à jour logicielle.
Désormais, l’entreprise demande au tribunal de rendre une ordonnance de restriction temporaire et une injonction préliminaire pour bloquer la décision du CBP et rétablir la décision initiale de janvier.
Selon les informations de Bloomberg Law, Masimo a déclaré dans son document de soutien :
« Chaque jour qui passe avec cette décision illégale est synonyme d’une atteinte irréparable aux droits de Masimo d’être libre des pratiques commerciales déloyales et de préserver sa position concurrentielle sur le marché américain. »
Masimo soutient également que le mouvement du CBP a « effectivement annulé » l’ordonnance d’exclusion de l’ITC contre Apple. L’appel d’Apple contre cette interdiction est toujours en attente devant le Circuit fédéral.
Pensiez-vous que Masimo réussira à obtenir une nouvelle interdiction concernant la mesure de l’oxygène de l’Apple Watch ?
